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Délibérations Conseils Municipaux 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2012
Choix des entreprises pour la salle des associations concernant la peinture et la vitrification
Demande de DETR 2012
Questions diverses
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JANVIER 2012
7.Finances locales/7.6 Contributions budgétaires
Eglise, Indemnité de gardiennage.
7.Finances locales/7.10 Divers
Assurance, encaissement d’un chèque
8.Domaine de compétences par thèmes/8.3 voirie
Voirie : demande de subventions
8.Domaine de compétences par thèmes/8.8 Environnement
ONF délivrance de coupes de bois
8.Domaine de compétences par thèmes/8.8 Environnement
Prix du bois d’affouage
7.Finances locales/7.1 décisions budgétaires
Décision modificative n°5
7.Finances locales/7.1 décisions budgétaires
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012.
2.Urbanisme/2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation
des sols.
Complexe sportif : construction de nouvelles tribunes
questions diverses
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