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Délibérations Conseils Municipaux 2011
Conseil municipal du 21/11/2011
DM N°3
DM N°4
SDE : recouvrement du programme éclairage public 2010
SDE : éclairage public 2011
SDE : Électrification rurale 2012
Plan de formation triennal 2012-2014
Questions diverses
Conseil municipal du 20/10/2011
Personnel stagiaire : heures complémentaires
Annulation de trois titres de recettes de 2010
Rue du Centre : enfouissement des réseaux et aménagement routiers
Rue du Centre : Contrôle de l’assainissement
Salle des associations : choix des entreprises
Réfection de la toiture de la mairie : choix de l’entreprise
Questions diverses
Conseil Municipal du 22/09/2011
Sinistre voirie communale/versement d’honoraires à l’expert forestier
Encaissement d’un chèque de Groupama
Décision modificative N°1
Décision modificative N°2
Questions diverses
Conseil Municipal du 04/08/2011
Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
Salle des associations : choix de l’entreprise pour les menuiseries
Ecole : Achat de volets
Tarif cantine et garderie
Columbarium
Renouvellement d’un bail en forêt communale
Conseil Municipal du 31/05/2011
SDE : Extension souterraine du réseau BT (Cami de la Teulère)
SDE : Eclairage public – travaux 2011
SDE : Eclairage public – travaux 2011
SPA : Convention 2011
Questions diverses
Conseil Municipal du 26/04/2011
Vote du budget 2011
Création d’une ZAC simplifiée quartier Larrabé
Remboursement anticipé du prêt relais
Questions diverse
Conseil Municipal du 15/04/2011
Décisions budgétaires / vote des 4 taxes
Décisions budgétaires / demande de subvention au Conseil Général
Aménagement du territoire / choix des travaux à faire réaliser par le SDE
Acte relatif à la maîtrise d’œuvre pour l’extension / Avenant maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école.
Subventions / vote des subventions aux associations
Conseil Municipal du 30/03/2011
Fonds de solidarité logement
Fonction publique-personnel titulaire et stagiaire de la FPT
Vote du compte administratif et Compte de gestion de l’exercice 2010
Terrain de rugby : transfert de compétence
Questions diverses
Conseil Municipal du 03/03/2011
Demande de DETR 2011
Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Achat maison Sirgue/Bergos
Mise à jour du tableau des emplois, avec suppression de l’ancien emploi
Questions diverses
Conseil Municipal du 27/01/2011
Convention d’adhésion au service retraite
Assurance : encaissement d’un chèque
Prix du bois d’affouage
Conseil Municipal du 15/04/2011
Décisions budgétaires / vote des 4 taxes
Décisions budgétaires / demande de subvention au Conseil Général
Aménagement du territoire / choix des travaux à faire réaliser par le SDE
Acte relatif à la maîtrise d’œuvre pour l’extension / Avenant maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école.
Subventions / vote des subventions aux associations
Conseil Municipal du 30/03/2011
Fonds de solidarité logement
Fonction publique-personnel titulaire et stagiaire de la FPT
Vote du compte administratif et Compte de gestion de l’exercice 2010
Terrain de rugby : transfert de compétence
Questions diverses
Conseil Municipal du 03/03/2011
Finances locales-subventions / demande de DETR 2011
Finances locales-décision budgétaire / paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Domaine et patrimoine-acquisitions / achat maison Sirgue/Bergos
Personnel titulaire et stagiaire de la FPT / mise à jour du tableau des emplois, avec suppression de l’ancien emploi
Questions diverses
Conseil Municipal du 27/01/2011
Convention d’adhésion au service retraite
Assurance : encaissement d’un chèque
Prix du bois d’affouage
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