Pouyastruc

Délibérations Conseils Municipaux 2010

Conseil Municipal du 14/12/2010

Emprunt : Choix de la banque
Signalisation information locale
Voirie : Déplacement des panneaux agglomération sur la CD5
Voirie : Pose de panneaux de police
Décisions modificatives
Tribunal : consignation auprès du régisseur
Centre de gestion : Adhésion au service chômage
Avancement de grade d’un agent
Autorisation de mandater avant le vote du budget

Conseil Municipal du 04/11/2010

PVR : Rue des Espiades
Achat maison Sirgue-Bergos
Sécurité routière : Achat de matériel
Poste : Achat de banderoles
Photovoltaïque : Création de la commissions d’appel d’offre
Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi à temps non complet
Décision modificative
Questions diverses

Conseil Municipal du 30/09/2010

Amendes de police
PVR : Cami de la Teulère
Photvoltaïque : Lancement de la consultation pour la salle polyvalente
Prime IAT
Poste: projet de fermeture un jour par semaine
Arbre de la laïcité
PVR : Rue de la fontaine

Conseil Municipal du 02/09/2010

Travaux de voirie : Choix de l’entreprise
Intempérie sur voirie
Création d’une ZAD
Nomination d’un agent au grade supérieur
Modification de la régie communale
Subvention « Jeunes Agriculteurs »
Convention d’implantation et d’usage avec le SYMAT
Indemnité de conseil au comptable du Trésor
Achat maison Sirgue-Bergos : Demande de subvention DDR 2010
Décision Modificative
Aménagement de la cour d’école en équipements sportifs
Extension de l’école primaire
Avenant aux travaux d’extension de l’école primaire

Conseil Municipal du 19/07/2010

PVR : Chemin de la Teulère
PVR : Chemin de la fontaine
Ecole : Achat de matériels
Ecole : Attribution du marché peinture pour l’extension de l’école primaire
Ecole : Prix de la cantine et de la garderie
Budget : Ligne de trésorerie
Voirie : Travaux 2010 – intempéries
Voirie : travaux 2010
Rugby : Etude du projet d’aménagement
SDE : Eclairage public
Association : Les Gribouillis – demande de mobilier

Conseil Municipal du 23/06/2010

Plan de Jalonnement
Budget : financement 2010
Validation du choix des entreprises pour la construction de la 4eme classe
Questions Diverses

Conseil Municipal du 31 /05/2010

Création Commission Appel Offre Extension et aménagement de l’école primaire
Indemnité pour le gardiennage des églises communales
ONF – Délivrance de coupe de bois
Remboursement EDF
Convention ATESAT

Conseil Municipal du 04/05/2010

Avenant au contrat SOCOTEC pour le contôle électrique de l’église
Convention SPA
Fonds de Solidarité Logement
Renouvellement convention ATESAT
FCTVA 2009
PVR spécifique à un certificat d’urbanisme
Demande de subvention pour la construction et l’aménagement de l’école primaire

Conseil Municipal du 15/04/2010

Vote du budget 2010
Projet photovoltaïque salle polyvalente

Conseil Municipal du 01/04/2010

Vote du compte administratif 2009
Vote du compte de gestion de l’exercice 2009
Vote des 4 taxes
PVR spécifique à un CU
Archives municipales
Association les Gribouillis
Permis de construire relatif à une 4ème classe

Conseil Municipal du 10/03/2010

Choix prestataire informatique : projet école numérique
Définition du montant du loyer : appartement de la mairie
Adhésion au service de médecine du centre de gestion
Projet de l’école : 4eme classe

Conseil Municipal du 15/02/2010

Prix du bois d’affouage
Prix du jeton de la salle polyvalente
Création du site internet
Choix de l’architecte pour le projet école
Vote des subventions aux associations
Voirie communale
Espace public informatique
ONF : Demande d’aide publique
ONF : Proposition d’assiette de coupes et programme d’actions

Conseil Municipal du 13/01/2010

Remboursement dégâts électriques du groupe scolaire
Charte du réseau des espaces publics informatique
Demande de DGE 2010
Achat maison Sirgue Bergos
Autorisation de mandater avant le budget 2010