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POUYASTRUC'INFOS

L’ensemble des exemplaires de notre bulletin municipal, le Pouyastruc’Infos, est disponible ICI.

DIVERS

PROJET ASSAINISSEMENT

Présentation de la Réunion publique du 08/02/2014 :
Ce document comprend la présentation faite lors de la réunion publique ainsi que la fiche financière.

DELIBERATIONS
2017
2016
2015
2014
2013
2012
2011
2010
2017

2016
Délibérations du 29 novembre 2016

9.Autres domaines de compétences/9.4 Voeux et motions
Proposition de nom et de lieu du siège de la future Communauté de Communes.
7 Finances locales/ 7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative n°2016-2
7 Finances locales/ 7.1 Décisions budgétaires
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor.
7.Finances locales/7.10 Divers
Révision des tarifs des services communaux.
7. Finances locales / 7.3 Emprunts
Demande d’un prêt à court terme auprès du Crédit Agricole d’un montant de 500 000,00 €.
Annule et remplace la délibération du 15 décembre 2015
Questions diverses

Délibérations du 18 octobre 2016

1.Commande publique / 1.1 Marchés publics
Choix de l’entreprise : Essais du réseau d’assainissement, étanchéité et compactage.
3. Domaine et patrimoine /3.5 Actes de gestion du domaine public.
Stade – centre aéré : transfert de terrains à la communauté de communes des coteaux de Pouyastruc (3CP)
7. Finances locales / 7.9 Prise de participation.
SDE : choix des travaux pour 2017.
8. Domaines de compétences par thèmes / 8.4 Aménagement du territoire.
Dérogation raccordement à l’assainissement collectif.
8. Domaines de compétences par thèmes / 8.4 Aménagement du territoire.
Modification du zonage d’assainissement collectif.
7. Finances locales /7.5 Subventions
Amendes de police
7. Finances locales /7.5 Subventions
Demande de subvention exceptionnelle de la part du club de rugby de Pouyastruc.
Questions diverses

Délibérations du 30 août 2016

1 .Commande publique/1.1 Marchés publics.
Achat d’un radar pédagogique.
1 .Commande publique/1.6 Maitrise d’oeuvre carte communale.
Choix du bureau d’étude.
4.Fonction publique/4.2 Personnels contractuels
Régularisation de recrutement d’un agent saisonnier.
5 .Institutions et vie politique /5.8 Décision d’ester en justice. Saisie du tribunal administratif (SPANC)
7 .Finances locales /7.10 Divers.
Autorisation de signer une convention avec le Conseil Départemental.
7 .Finances locales /7.1 Décisions Budgétaires.
Décision modificative n°2016-1
8 .Domaines de compétences par thèmes /8.8 environnement.
Proposition d’assiette de coupe exercice 2017.
Questions diverses

Délibérations du 24 mai 2016

1.Commande publique/1.1 Marchés publics
Choix de l’entreprise pour la réfection de la rue du Centre.
1.Commande publique/1.1 Marchés publics
Assainissement : choix du SPS
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Participation aux frais de fonctionnement du centre de formation de l’école des métiers
7. Finances locales / 7.10 Divers
Indemnités pour le gardiennage des églises communales.
2. Urbanisme / 2.1 Documents d’urbanisme.
Révision de la carte communale de Pouyastruc.
5. Institutions et vie politique /5.7 Intercommunalité
Fusion des communautés de communes des coteaux de Pouyastruc et du canton de Tournay.
3.Domaine et patrimoine / 3.1 Acquisition
Achat de terrains pour l’implantation des pompes de refoulement
Questions diverses

Délibérations du 14 avril 2016

7.Finances locales / 7.8 Fonds de concours
Fonds de solidarité logement
7.Finances locales / 7.5 Subventions
Vote des subventions aux associations.
7.Finances locales / 7.2 Fiscalité
Vote des 4 taxes
7.Finances locales / 7.1 Subventions
Ecole : demande de subvention exceptionnelle
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Vote du budget principal 2016
7.Finances locales / 7.10 Divers
Reprise d’un terrain et dédommagement au fermier.
7.Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Alimentation souterraine de la station d’épuration.
7.Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Alimentation souterraine de la pompe de relevage route du Pic du Midi.
7.Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Alimentation souterraine de la pompe de relevage de la zone artisanale.
7.Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Mise en souterrain du réseau téléphonique Rue du Centre
7.Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Renforcement Rue du Centre
7.Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Remplacement de l’éclairage Rue du Centre suite à l’enfouissement des réseaux
Questions diverses

Délibérations du 8 mars 2016

7.Finances locales/ 7.1 Décisions budgétaires
Vote du compte de gestion et du compte administratif 2015
Nombre de suffrages exprimés : 12 dont 12 votes pour.
7.Finances locales/ 7.1 Décisions budgétaires
Affectation des résultats de l’exercice 2015
7.Finances locales/ 7.10 Divers
Choix de l’entreprise pour la réalisation de l’étude de sol pour l’assainissement collectif.
7.Finances locales/ 7.1 Décisions budgétaires
Modification du budget annexe de l’assainissement collectif
7.Finances locales/ 7.5 Subvention
Demande de subvention exceptionnelle
Questions diverses

Délibérations du 12 janvier 2016

7.Finances locales /7.1 Décisions budgétaires
Création du budget annexe assainissement collectif.
7.Finances locales 7.10 divers/Autorisation de signer une convention avec le SYMAT
8.Domaine de compétences par thèmes/8.8 Environnement ONF délivrance de coupes de bois
7.Finances locales /7.1 Décisions budgétaires
Défense incendie : demande de travaux auprès de la 3CP
3. Domaine et patrimoine /3.1 Acquisitions
Achat de terrains pour l’implantation des pompes de refoulement
7.finances locales /7.5 Subventions
Demande de subvention DETR 2016. Annule et remplace la précédente (n°54 du 15/12/2015)
Questions diverses

2015

Délibérations du 15 décembre 2015

7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Indemnités de conseil allouées au comptable du Trésor Public
7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget.
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Demande de subventions pour le FAR voirie 2016
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Demande de subventions DETR 2016
7. Finances locales / 7.3 Emprunts
Demande d’un prêt auprès du Crédit Agricole d’un montant de    650 000,00 €.
7. Finances locales / 7.3 Emprunts
Demande d’un prêt à court terme auprès du Crédit Agricole d’un montant de 500 000,00 €.
7. Finances locales / 7.3 Emprunts
Demande d’un prêt auprès du Crédit Agricole d’un montant de 150 000,00 €.
5. Institutions et vie politique/5.7 Intercommunalité
Signature d’une convention de mise à disposition de service entre EPCI et la commune de Pouyastruc.
1. Commande publique / 1.6 Maîtrise d’oeuvre
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le SDE.
Questions diverses

Délibérations du 10 novembre 2015

7.Finances locales/7.9 Prise de participation
SDE : choix des travaux pour 2016
7.Finances locales /7.9 Prise de participation
SDE : Électrification rurale, extension 2014/ Lot 5
5.Institutions et vie politique /5.7 Intercommunalité
Vote des statuts de la 3 CP
5.Institution et vie politique/5.7 Intercommunalité
Vote de la proposition du projet de schéma départemental de coopération intercommunale
8.Domaines de compétences par thèmes /8.4 Aménagement du territoire
Assainissement : participation financière des abonnés, de la commune, des futurs raccordements.
7. Finances locales /7.10 Divers
Restauration des registres communaux : choix de l’entreprise
3. Domaine et patrimoine/3.1 Acquisitions
Achat de terrain entre la commune et Monsieur Lascaray
7. Finances locales /7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative n°2015-3
8.Domaines de compétences par thèmes /8.8 Environnement
Demande de renseignements à l’ONF
Questions diverses

Délibérations du 13 octobre 2015

8.Domaines de compétences par thèmes/8.8 Environnement
Prix du bois d’affouage 2016- prix du bois façonné 2016
2. Urbanisme /2.2 Actes relatifs au droit d’occupation des sols
Vote de la taxe d’aménagement Cami dou Pichou
1. Commande publique /1.1 Marchés publics
Assainissement, choix des entreprises
7. Finances locales /7.5 Subventions
Demande de subvention à l’agence de l’eau pour la réalisation de l’assainissement collectif.
7. Finances locales /7.5 Subventions
Demande de subventions au conseil départemental pour la réalisation de l’assainissement collectif.
7.Finances locales / 7.3 Emprunts
Demande de prêt auprès de la caisse des dépôts et des consignations pour un montant de 650 000 € pour l’assainissement collectif.
Questions diverses

Délibérations du 8 septembre 2015

3.Domaine et patrimoine / 3.3 Locations
Renouvellement d’un bail locatif.
7. Finances locales / 7.10 divers
Constat d’admission d’une créance en non-valeur.
4. Fonction publique / 4.2 Personnels contractuels
Recrutement d’un agent saisonnier
7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative n°2015-2
8. Domaines de compétences par thèmes / 8.8 Environnement
Proposition d’assiette de coupe, exercice 2016
9.Autres domaines et compétences / 9.4 Voeux et motions
Demande de soutien à l’action de l’AMF à l’encontre de la baisse des dotations.
9.Autres domaines et compétences / 9.4 Voeux et motions
Agence postale
7. Finances locales / 7.9 Prise de participation
Electrification rurale, installations 2014, extensions 2014.
Questions diverses

Délibérations du 26 juin 2015

7.Finances locales/7.10 Divers
Annulation de créances
7.Finances locales/7.5 Subventions
Demande de subventions
8.Domaines de compétences par thème /8.4. Aménagement du territoire.
Approbation du zonage d’assainissement après enquête publique.
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Modification de la régie de recettes communales
7.Finances locales / 7.10 Divers
Choix de l’entreprise pour le ravalement de la façade de l’église
7.Finances locales / 7.10 Divers
Choix de l’entreprise pour la peinture de la salle du conseil municipal.
7.Finances locales / 7.5 Subventions
Demande de subvention au titre du PETR (Pôle Equilibre Territorial Rural)
Questions diverses

Délibérations du 14 avril 2015

7.Finances locales / 7.5 Subventions
Participation aux frais de fonctionnement du C.F.A
7.Finances locales / 7.10 Divers
Indemnités pour le gardiennage des églises communales
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Vote du budget 2015
Questions diverses

Délibérations du 24 mars 2015

7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Vote du compte administratif et du compte de gestion exercice 2014.
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Affectation des résultats de l’exercice 2014.
7.Finances locales / 7.5 Subventions
Vote des subventions aux associations.
7. Finances locales / 7.2 Fiscalité
Vote des quatre taxes
7.Finances locales / 7.8 Fonds de concours
Vote du fonds de solidarité logement
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Financement du budget annexe de l’assainissement collectif par le budget principal
Questions diverses

Délibérations du 3 mars 2015

7.Finances locales / 7.5 Subventions
Demande de subvention
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Création du budget annexe pour l’assainissement.
8. Domaines de compétences par thèmes / 8.3 Voirie
Signature d’une convention avec le Conseil Général.>
8. Domaines de compétences par thèmes / 8.8 Environnement
Prix du bois d’affouage 2015
Questions diverses

2014

Conseil municipal du 15 décembre 2014

7.Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget.
7.Finances locales/7.5 Subventions
Demande de subvention pour le FAR bâtiments 2015
7.Finances locales/7.5 Subventions
Demande de subvention DETR 2015
Questions diverses

Conseil municipal du 18 novembre 2014

8. Domaines de compétences par thèmes / 8.4 Aménagement du territoire.
Vote du règlement d’assainissement collectif.
8. Domaines de compétences par thèmes / 8.4 Aménagement du territoire.
Vote du zonage de l’assainissement collectif.
4.Fonction publique / 4.5 Régime indemnitaire
Prime IAT
Annule et remplace la délibération du 30.09.2010
7. Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative n°3
Questions diverses

Conseil municipal du 28 octobre 2014

2.Urbanisme / 2.2 Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols.
Vote de la taxe d’aménagement
7. Finances locales / 7.9 prise de participation.
Travaux envisagés pour 2015 avec le SDE.
7. Finances locales / 7.9 prise de participation.
SDE : programme éclairage public 2014
Questions diverses

Conseil municipal du 30 septembre 2014

7.Finances locales/7.10 Divers
3. Domaine et patrimoine. 3.5 Actes de gestion du domaine public

Autorisation de signer une convention avec la SPA d’Azereix
3. Domaines de compétences par thèmes/8.3 Voirie
Choix de l’entreprise
1.Commande publique/ 1.6 Maîtrise d’oeuvre
Assainissement, choix du maître d’oeuvre.
8. Domaines de compétences par thèmes /8.8 EnvironnementONF : inscription à l’état d’assiette des coupes de bois.
Questions diverses

Conseil municipal du 7 août 2014

1.Commande publique / 1.6 Maîtrise d’œuvre
Assainissement remise des offres : choix des maîtres d’œuvre
7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétairesIndemnités de conseil allouées au comptable du Trésor Public.
7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétairesDécision modificative n°2014-02
3. Domaine et patrimoine / 3.3 LocationBaux ruraux
Questions diverses

Conseil municipal du 10 juillet 2014

7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative n°1
7. Finances locales / 7.10 Divers
Dématérialisation : contrat de prestation de service e-magnus
7. Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : rénovation éclairage public.
7. Finances locales / 7.10 Divers
Cimetière : reprise de concession par la commune.
7. Finances locales / 7.10 Divers
Convention de mise à disposition de services entre la communauté de communes des coteaux de Pouyastruc et la commune de Pouyastruc.
7. Finances locales / 7.10 Divers
Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour la reliure des actes administratifs et de l’état civil.
8. Domaine de compétences par thème/ 8.3 Voirie
Voirie : programme 2014
Questions diverses

Conseil municipal du 5 juin 2014

1.Commande publique/ 1.1 Marchés publics
Constitution de la commission d’appel d’offre.
7. Finances locales / 7.10 Divers
Encaissement d’un chèque
7. Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : Electrification rurale, renforcement 2014.
7. Finances locales / 7.10 Divers
Remboursement de frais
1. Commande publique / 1.6 Maîtrise d’oeuvre
Appel à candidature pour la maîtrise d’oeuvre de l’assainissement collectif.
7. Finances locales / 7.9 Prise de participation
SDE : extension de l’éclairage public.
7. Finances locales / 7.9 Prise de participation
Reprise de réseau téléphonique.
Questions diverses

Conseil municipal du 29 avril 2014

7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Vote du budget 2014
7. Finances locales / 7.10 divers
Encaissement d’un chèque
7. Finances locales / 7.10 divers
Proposition communale des membres de la commission des impôts directs.
Questions diverses

Conseil municipal du 15 avril 2014

7.Finances locales / 7.2 Fiscalité
Vote des 4 taxes
7. Finances locales / 7.2 Fiscalité
Indemnités des élus
7.Finances locales / 7.2 Fiscalité
Travaux en forêt, plantations
Questions diverses

Conseil municipal du 3 avril 2014

5.Institution et vie politique / 5.3 Désignation des représentants.
Constitution des commissions et des syndicats
7. Finances locales / 7.8 Fonds de concours
Fond de solidarité logements.
7. Finances locales / 7.10 Divers
Indemnités pour le gardiennage des églises communales
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Vote des subventions aux associations
Questions diverses

Conseil municipal du 28 mars 2014

5.Institution et vie politique 5.1 Election exécutif
Election du maire et des adjoints

Conseil municipal du 4 mars 2014

7.Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Délibération sur le compte de gestion et le compte administratif
7. Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires
Affectation des résultats de l’exercice 2013. 7.Finances locales / 7.2 Fiscalité
Achat d’un photocopieur
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Participation aux frais de fonctionnement du CFA.
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Intempéries dans le VAR.
1. Commande publique / 1.2 Délégation de services publics
SDE : Approbation des nouveaux statuts
7. Finances locales / 7.5 Subventions
Demande de subvention au Conseil Général : FAR voirie 2014
Questions diverses

Conseil municipal du 13 janvier 2014

1.Objet de la Délibération : 8. Domaines de compétences par thèmes. 8.8 Environnement
ONF : prix du bois d’affouage 2014
2. Objet de la Délibération : 8. Domaines de compétences par thème. 8.1 Enseignement
Mise à disposition du groupe scolaire.
3. Objet de la Délibération : 7. Finances locales. 7.10 Divers
Création d’un club de Hand-ball.
4. Objet de la Délibération : 7. Finances locales. 7.1 Décisions budgétaires
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget.
5. Objet de la Délibération : Questions diverses

2013

Conseil municipal du 9 décembre 2013

7.Finances locales/7.5 Subventions
Défense incendie – Transfert de subventions entre la commune et la communauté de communes des Coteaux de Pouyastruc (CCCP)
7.Finances locales/7.8 Fonds de concours
Défense incendie – fonds de concours
7.Finances locales/7.1 Décisions budgétaires

Décision modificative N°2013-3
Questions diverses

Conseil municipal du 21 novembre 2013

7.Finances locales/7.9 Prise de participation
SDE : travaux 2014
7.Finances locales/7.10 Divers
Extension salle polyvalente : choix de l’entreprise pour le lot n°4
7.
Finances locales/7.5 Subventions
Ecole : demande de subvention.
7.
Finances locales/7.10 Divers
7.
Frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
Questions diverses

Conseil municipal du 4 novembre 2013

7.Finances locales/7.9 Prise de participation
SDE : Programme sécurisation 2013 – Rue de la Fontaine
7. Finances locales/7.10 Divers
Extension salle polyvalente : Déclaration d’un lot infructueux
7. Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative N°2
7. Finances locales/7.5 Subventions

Subventions exceptionnelles
Questions diverses

Conseil municipal du 30 septembre 2013

7.Finances locales / 7.10 Divers
Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
7. Finances locales/7.10 divers :

Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de
l’état civil.
4. Fonction publique/4.1 Personnel titulaire et stagiaire de la FPT
Avancement de grade / mise à jour du tableau des emplois, avec suppression de l’ancien emploi
7. Finances locales/7.10 divers

Choix des entreprises pour l’extension de la salle polyvalente
2.Urbanisme/2.1 Documents d’urbanisme

Projet d’aménagement du quartier Larrabé.
Questions diverses

Conseil municipal du 26 août 2013

7.Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Décision modificative n°2013-01
5 Institution et vie politique 5.7 Intercommunalité
Représentativité au sein du conseil communautaire.
7. Finances locales 7.10 Divers
Vente d’un bien mobilier
Questions diverses

Conseil municipal du 11 juillet 2013

8.Domaines de compétences par thèmes/8.8 Environnement
ONF : délivrance de coupes de bois
9.Autre domaines de compétences/9.1 Autre domaines de compétences des

communes.La Poste : Installation d’un distributeur automatique de billets (DAB)
7. Finances locales.7.1 Décisions budgétaires.

Droit de stationnement.
7.Finances locales / 7.1 Décisions budgétaires

Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor.
7.Finances locales / 7.10 Divers

Vente d’un bien mobilier
7.Finances locales / 7.5 Subventions

Dons aux sinistrés des Hautes-Pyrénées
Questions diverses

Conseil municipal du 16 mai 2013

8.Domaines de compétences par thèmes/8.4 Aménagement du territoire.
Défense incendie
3.Domaine et patrimoine/3.5 Autres actes de gestion du domaine public
Ecole : signature d’une convention avec la CCCP
3. Domaine et patrimoine/3.1 Acquisitions
Conseil Général : signature d’une promesse de vente
8. Domaines de compétences par thèmes/8.3 Voirie
Stade : Aménagements extérieurs
8. Domaines de compétences par thèmes/8.4 Aménagement du territoire.
Stade : transfert des terrains
7. Finances locales/7.10 Divers
Encaissement de deux chèques
7.Finances locales/7.9 Prise de participation
SDE : renforcement 2012.
7. Finances locales/7.9 Prise de participation
SDE : Eclairage public 2013.
Questions diverses

Conseil municipal du 4 avril 2013
7. Finances locales/7.3 Subventions
Vote des subventions aux associations
7. Finances locales/7.10 Divers
Encaissement d’un chèque Groupama
7. Finances locales/7.10 Divers
Bâtiment : changement de l’éclairage à la salle polyvalente
Questions diverses

Conseil municipal du 28 mars 2013

7.Finances locales/7.8 Fonds de concours
Fonds de solidarité logement
8.Domaines de compétences par thèmes/8.3 Voirie

Aménagement du carrefour D632/D91
7.Finances locales/7.2 Fiscalité

Vote du compte de gestion et du compte administratif
7.Finances locales/7.2 Fiscalité

Affectation des résultats de l’exercice 2012
7.Finances locales/7.2 Fiscalité

Budget 2013 : Vote des 4 taxes
questions diverses

Conseil municipal du 6 mars 2013

3. Domaine et patrimoine/3.5 Autres actes de gestion du domaine public.
Transfert du groupe scolaire.
3. Domaine de compétences par thèmes/8.4 Aménagement du territoire.
Transfert du SDIS.
7. Finances locales/7.3 Emprunts
Transfert des prêts
7. Finances locales/7.9 prise de participation
SDE : Programme ADEME 2013
7. Finances locales/7.Subventions
CFA (Centre de formation des apprentis) : vote de subvention
7. Finances locales/7.9 Prise de participation
ATESAT : signature de la convention
7. Finances locales/7.10 Divers
Contrats d’assurance des risques statutaires
7. Finances locales/7.10 Divers
Indemnité pour le gardiennage des églises communales
7. Finances locales/7.5 Subvention.
Demande de subvention au Conseil Général/FAR 2013
7. Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Bâtiments : extension de la salle polyvalente.
Questions diverses

Conseil municipal du 17 janvier 2013

7. Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013
4. Fonction publique/4.1 Personnel titulaire et stagiaire de la F.P.T
Modification de la durée hebdomadaire du temps de travail
8. Domaines de compétences par thèmes/8.8 Environnement
ONF : délivrance de coupes de bois
7. Finances locales/7.10 Divers
Bibliothèque : proposition d’une cotisation annuelle
7. Finances locales/7.10 Divers
Départ en retraite : Achat d’un téléviseur
8. Domaines de compétences par thèmes/8.8 Environnement
Adhésion à un groupement de commandes pour l’élaboration d’un diagnostic accessibilité des Etablissements recevant du public (E.R.P) et du plan voirie et espaces publics (P.A.V.E)
7. Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
7. Finances locales/7.1 Décisions budgétaires
Demande de DETR : Extension de la salle polyvalente
4. Fonction publique/4.2 Personnel contractuel
Non renouvellement d’un contrat à durée déterminée
Questions diverses

2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 OCTOBRE 2012

Création d’un emploi temporaire d’agent recenseur
Décision modificative n°3
SDE : sécurisation 2012
SDE : programme 2013
Bâtiment : vente des tribunes
Communauté de communes : proposition d’adhésion à la nouvelle communauté de communes
Columbarium : prix d’une case
Voirie rurale : remise en état d’un chemin rural route de Rabastens
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2012

Convention avec le conseil général
Cimetière : reprise d’une concession
Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
Remise en état du chemin rural route de Rabastens
Pays des coteaux : changement de statut
SDE : éclairage public 2012
Décision modificative
Bâtiment : vente de tribunes
Défense incendie
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2012

Travaux de voirie : choix de l’entreprise
SPA : renouvellement de la convention
Télétransmissions des actes : adhésion au dispositif
Conseil général : adhésion à l’ADAC 65.
SDE : extension 2012
Contrat d’assurance des risques statutaires
questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2012

Avancement de grade-mise à jour du tableau des emplois, avec suppression de l’ancien
Voirie, programme 2012
Conventionnement avec la commune d’Oléac-Debat
Renouvellement de convention du tir à l’arc.
Etude de faisabilité pour l’assainissement collectif
Décision modificative N°1
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2012

Vote du budget 2012
Eglise, indemnités de gardiennage
Travaux en forêt
Nouveau projet de l’ouverture de la Poste
Assainissement
questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2012

Vote du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2011
Affectation des résultats 2011
Vote des subventions aux associations
Vote des 4 taxes
Fonds de solidarité logement
Demande de subvention du CFA (centre de formation des apprentis)
Demande de subvention au Conseil Général- FAR défense incendie
Demande de subvention au Conseil Général – FAR voirie
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2012

Choix des entreprises pour la salle des associations concernant la peinture et la vitrification
Demande de DETR 2012
Questions diverses

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JANVIER 2012

Eglise, Indemnité de gardiennage.
Assurance, encaissement d’un chèque
Voirie : demande de subventions
ONF délivrance de coupes de bois
Prix du bois d’affouage
Décision modificative n°5
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2012.
Complexe sportif : construction de nouvelles tribunes
questions diverses

2011

Conseil municipal du 21/11/2011

DM N°3
DM N°4

SDE : recouvrement du programme éclairage public 2010
SDE : éclairage public 2011
SDE : Électrification rurale 2012
Plan de formation triennal 2012-2014
Questions diverses

Conseil municipal du 20/10/2011

Personnel stagiaire : heures complémentaires
Annulation de trois titres de recettes de 2010
Rue du Centre : enfouissement des réseaux et aménagement routiers
Rue du Centre : Contrôle de l’assainissement
Salle des associations : choix des entreprises
Réfection de la toiture de la mairie : choix de l’entreprise
Questions diverses

Conseil Municipal du 22/09/2011

Sinistre voirie communale/versement d’honoraires à l’expert forestier
Encaissement d’un chèque de Groupama
Décision modificative N°1

Décision modificative N°2
Questions diverses

Conseil Municipal du 04/08/2011

Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
Salle des associations : choix de l’entreprise pour les menuiseries
Ecole : Achat de volets
Tarif cantine et garderie
Columbarium
Renouvellement d’un bail en forêt communale

Conseil Municipal du 31/05/2011

SDE : Extension souterraine du réseau BT (Cami de la Teulère)
SDE : Eclairage public – travaux 2011
SDE : Eclairage public – travaux 2011
SPA : Convention 2011
Questions diverses

Conseil Municipal du 26/04/2011

Vote du budget 2011
Création d’une ZAC simplifiée quartier Larrabé
Remboursement anticipé du prêt relais
Questions diverse

Conseil Municipal du 15/04/2011

Décisions budgétaires / vote des 4 taxes
Décisions budgétaires / demande de subvention au Conseil Général
Aménagement du territoire / choix des travaux à faire réaliser par le SDE
Acte relatif à la maîtrise d’œuvre pour l’extension / Avenant maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école.
Subventions / vote des subventions aux associations

Conseil Municipal du 30/03/2011

Fonds de solidarité logement
Fonction publique-personnel titulaire et stagiaire de la FPT
Vote du compte administratif et Compte de gestion de l’exercice 2010
Terrain de rugby : transfert de compétence
Questions diverses

Conseil Municipal du 03/03/2011

Demande de DETR 2011
Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du budget
Achat maison Sirgue/Bergos
Mise à jour du tableau des emplois, avec suppression de l’ancien emploi
Questions diverses

Conseil Municipal du 27/01/2011

Convention d’adhésion au service retraite
Assurance : encaissement d’un chèque
Prix du bois d’affouage

2010

Conseil Municipal du 14/12/2010

Emprunt : Choix de la banque
Signalisation information locale
Voirie : Déplacement des panneaux agglomération sur la CD5
Voirie : Pose de panneaux de police
Décisions modificatives
Tribunal : consignation auprès du régisseur
Centre de gestion : Adhésion au service chômage

Avancement de grade d’un agent
Autorisation de mandater avant le vote du budget

Conseil Municipal du 04/11/2010

PVR : Rue des Espiades
Achat maison Sirgue-Bergos
Sécurité routière : Achat de matériel
Poste : Achat de banderoles
Photovoltaïque : Création de la commissions d’appel d’offre
Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi à temps non complet
Décision modificative
Questions diverses

Conseil Municipal du 30/09/2010

Amendes de police
PVR : Cami de la Teulère
Photvoltaïque : Lancement de la consultation pour la salle polyvalente
Prime IAT
Poste: projet de fermeture un jour par semaine
Arbre de la laïcité
PVR : Rue de la fontaine

Conseil Municipal du 02/09/2010

Travaux de voirie : Choix de l’entreprise
Intempérie sur voirie
Création d’une ZAD
Nomination d’un agent au grade supérieur
Modification de la régie communale
Subvention « Jeunes Agriculteurs »
Convention d’implantation et d’usage avec le SYMAT
Indemnité de conseil au comptable du Trésor
Achat maison Sirgue-Bergos : Demande de subvention DDR 2010
Décision Modificative
Aménagement de la cour d’école en équipements sportifs
Extension de l’école primaire
Avenant aux travaux d’extension de l’école primaire

Conseil Municipal du 19/07/2010

PVR : Chemin de la Teulère
PVR : Chemin de la fontaine

Ecole : Achat de matériels
Ecole : Attribution du marché peinture pour l’extension de l’école primaire
Ecole : Prix de la cantine et de la garderie
Budget : Ligne de trésorerie
Voirie : Travaux 2010 – intempéries
Voirie : travaux 2010
Rugby : Etude du projet d’aménagement
SDE : Eclairage public
Association : Les Gribouillis – demande de mobilier

Conseil Municipal du 23/06/2010

Plan de Jalonnement
Budget : financement 2010
Validation du choix des entreprises pour la construction de la 4eme classe

Questions Diverses

Conseil Municipal du 31 /05/2010

Création Commission Appel Offre Extension et aménagement de l’école primaire
Indemnité pour le gardiennage des églises communales
ONF – Délivrance de coupe de bois
Remboursement EDF
Convention ATESAT

Conseil Municipal du 04/05/2010

Avenant au contrat SOCOTEC pour le contôle électrique de l’église
Convention SPA
Fonds de Solidarité Logement
Renouvellement convention ATESAT
FCTVA 2009
PVR spécifique à un certificat d’urbanisme
Demande de subvention pour la construction et l’aménagement de l’école primaire

Conseil Municipal du 15/04/2010

Vote du budget 2010
Projet photovoltaïque salle polyvalente

Conseil Municipal du 01/04/2010

Vote du compte administratif 2009
Vote du compte de gestion de l’exercice 2009
Vote des 4 taxes
PVR spécifique à un CU
Archives municipales
Association les Gribouillis
Permis de construire relatif à une 4ème classe

Conseil Municipal du 10/03/2010

Choix prestataire informatique : projet école numérique
Définition du montant du loyer : appartement de la mairie
Adhésion au service de médecine du centre de gestion
Projet de l’école : 4eme classe

Conseil Municipal du 15/02/2010

Prix du bois d’affouage
Prix du jeton de la salle polyvalente
Création du site internet
Choix de l’architecte pour le projet école
Vote des subventions aux associations
Voirie communale
Espace public informatique
ONF : Demande d’aide publique
ONF : Proposition d’assiette de coupes et programme d’actions

Conseil Municipal du 13/01/2010

Remboursement dégâts électriques du groupe scolaire
Charte du réseau des espaces publics informatique
Demande de DGE 2010
Achat maison Sirgue Bergos
Autorisation de mandater avant le budget 2010